Imprints
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
Le site est édité par :
- S.A. Champagne V. TESTULAT
- 23 Rue Léger Bertin – BP 21
- 51201 EPERNAY CEDEX
- Tél : 33.03.26.54.10.65 Fax : 33.03.26.54.61.18
- E-Mail : vtestulat@champagne-testulat.com
- RCS : B 950 064 832 Reims Siret : 950 064 832 00013 APE 011 G
- TVA Intracommunautaire : FR 52950064832
Le site a été développé par :
Eclipse360
24 rue de la république
51530 MAGENTA
Tel : 03 52 74 01 18
contact@eclipse360.fr
www.eclipse360.fr
Le stockage direct et permanent est assuré par :
1&1
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Droit d’accès, de modification et de suppression :
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent. Il peut exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante: vtestulat@champagne-testulat.com.
Propriété intellectuelle et droit de reproduction :
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du Champagne V. Testulat est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit du Champagne V. Testulat.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Champagne V. Testulat.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.
Mise en garde générale :
Le Champagne V. Testulat met tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web, des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à vtestulat@champagne-testulat.com.